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Propriétés du site
Le présent site est la propriété de PassionChuteLibre.
Siège social: 6, rue du Lavoir, 77410 Villevaude
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Capital social: N/A
Numéro d'identification SIREN: 520 399 601
Numéro d'identification SIRET: 520 399 601 00035
Numéro de TVA: FR14 520 399 601
Email: passionchutelibre@gmail.com
Numéro de téléphone: 07 60 94 05 15
Directeur de la publication: M. Ludovic Lapinte
Autorité compétente: Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS) de Bourgogne-Franche-Comté
Réalisation
Le site a été réalisé par SPACOMA
Hébergement
Le site est hébergé par o2switch
Droits et devoirs de l'utilisateur
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Clause de non-responsabilité
1. Contenu en ligne
L'auteur dégage toute responsabilité concernant la validité actuelle, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Aucune réclamation concernant des dommages matériels ou autres, résultant de l'utilisation, de la non utilisation des informations fournies, ou de l'utilisation d'informations inexactes ou incomplètes, ne pourra être faite à l'encontre de l'auteur, sauf en cas de preuve d'acte intentionnel ou de grave négligence de la part de celui-ci.
2. Références et liens
Concernant les références directes ou indirectes à d'autres sites Internet (liens) qui sont hors du contrôle de l'auteur, une responsabilité pourrait apparaître uniquement dans le cas où l'auteur aurait eu connaissance des contenus, s'il lui avait été techniquement possible d'empêcher l'utilisation de ces liens vers des sites contenant des éléments illégaux et si l'on avait pu raisonnablement attendre de lui qu'il le fasse.
L'auteur déclare qu'aucun élément illégal ne lui est apparu sur les sites faisant l'objet de liens, au moment où ceux-ci ont été établis. L'auteur n'a aucun contrôle sur la présentation, le contenu, ou les auteurs, présents ou futurs, des sites référencés. L'auteur se dégage donc expressément de tout contenu de pages référencées qui aurait été modifié après l'établissement des liens. Cette déclaration s'applique à l'ensemble des liens et références établis au sein du propre site Internet de l'auteur et aux apports de tierces personnes dans les espaces de témoignage, les forums de discussion et les listes d'envoi établis par l'auteur. La pleine responsabilité en matière de contenus illégaux, inexacts ou incomplets et, en particulier, les dommages résultant de l'utilisation ou de la non utilisation d'informations fournies de cette façon, incombera entièrement à la partie fournissant le site auquel le lien renvoie et non à la partie se référant uniquement à la publication concernée par l'intermédiaire de liens.
3. Droits d'auteur et identification
Le copyright des éléments publiés qui ont été créés par les auteurs eux-mêmes demeure la propriété exclusive des auteurs des pages. Toute copie ou utilisation de ces photos, graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes, est interdite sans l'autorisation expresse des auteurs.
4. Valeur légale de la présente clause
La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie du site Internet auquel se réfère cette page. Si certaines parties, expressions particulières de ce texte ne sont pas (plus, ou pas totalement) en conformité avec la loi telle qu'elle est, cela n'affectera pas le contenu et la validité des parties restantes du document.